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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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BIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIL
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1657919
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2001

Présentation de la marque BIL

Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt