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Marques déposées par la société PROMODES
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BEAU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAU SOLEIL
PROMODES

Numéro de dépôt :
1382263
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque BEAU SOLEIL

Déposée le 27 mars 1986 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2063753) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2063753) - France.

La marque BEAU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAU SOLEIL est expirée depuis le 27 mars 2006.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2063753) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2063753) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2063753 - Publication au BOPI 1996-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Vins, spiritueux et liqueurs.