BAYANIS
Présentation de la marque BAYANIS
Déposée le 10 décembre 1976 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BAYANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAYANIS est expirée depuis le 10 décembre 1986.
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012