Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
/
BAYA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYA
PROMODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1570080
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2010

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2161681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2161681) - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 15 janvier 2010.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2161681) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2161681) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161681 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux