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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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BAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1404572
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1997

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 21 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 21 avril 1997.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Vins, liqueurs et spiritueux.