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Marques déposées par PROMODES
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BAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA
PROMODES

Numéro de dépôt :
1119627
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 14 janvier 1980 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES, domicilié(e) Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A. Z.I. route de Paris 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER (SARL) - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A. Z.I. route de Paris 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER (SARL) - France


Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Vins.