Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
B
Numéro de dépôt :
1702997
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque B
Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157303 - Publication au BOPI 1993-04-13