ROSE DES SOURCES
Présentation de la marque ROSE DES SOURCES
Déposée le 28 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSE DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSE DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSE DES SOURCES est expirée depuis le 28 novembre 1988.
PROMODES (Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027