Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Promodes (Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation
/
NORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORVAL
Promodes (Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation)

Numéro de dépôt :
926692
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORVAL

Déposée le 16 juin 1975 par Promodes (Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Promodes (Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle, route de Paris, Caen-Mondeville (Calvados). - France.

La marque NORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NORVAL est expirée depuis le 16 juin 1985.

Promodes (Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes : ZELLBRAU , (Marque figurative) , TIGA TIGRE GARANTIE ALIMENTATION , LE NEGRO , JIM STEAK , LIMORS , CHAVILLE , KITTY , LE TROU NORMAND , LES BONS SOLAGES


Promodes (Société pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) - (soc. an.), Zone Industrielle, route de Paris, Caen-Mondeville (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Vins.