(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046597.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 1988.
PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046