Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) S.A., Z.I.

Numéro de dépôt :
1046597
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation domicilié(e) route de Paris MONDEVILLE (Calvados). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 1988.

PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes : ZELLBRAU , TIGA TIGRE GARANTIE ALIMENTATION , LE NEGRO , JIM STEAK , LIMORS , CHAVILLE , KITTY , LE TROU NORMAND , LES BONS SOLAGES , CHARLES VINCENT


PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) S.A., Z.I. - route de Paris MONDEVILLE (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Rhums.