LE TROU NORMAND
Présentation de la marque LE TROU NORMAND
Déposée le 5 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE TROU NORMAND est expirée depuis le 5 avril 1988.
PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046
Inscription - Changement de dénomination n°27761 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°128029 - Publication au BOPI