Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISPA
PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) S.A.

Numéro de dépôt :
1138645
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISPA

Déposée le 13 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation domicilié(e) Z.I. route de Paris 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ISPA est expirée depuis le 13 juin 1990.

PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes : ZELLBRAU , (Marque figurative) , TIGA TIGRE GARANTIE ALIMENTATION , LE NEGRO , JIM STEAK , LIMORS , CHAVILLE , KITTY , LE TROU NORMAND , LES BONS SOLAGES


PROMODES (Société Pour la Promotion et l'Exercise des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation) S.A. - Z.I. route de Paris 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Toutes conserves alimentaires de poissons, viandes légumes, salaisons.