Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVILLE
PROMODES (Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation), société anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1159039
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHAVILLE

Déposée le 8 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES (Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHAVILLE est expirée depuis le 8 janvier 1991.

PROMODES (Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes : ZELLBRAU , (Marque figurative) , TIGA TIGRE GARANTIE ALIMENTATION , LE NEGRO , JIM STEAK , LIMORS , CHAVILLE , KITTY , LE TROU NORMAND , LES BONS SOLAGES


PROMODES (Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation), société anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Impression de travaux publicitaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).