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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Promodes - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation
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REGAL NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL NORMAND
Promodes - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A.

Numéro de dépôt :
950913
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REGAL NORMAND

Déposée le 30 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Promodes - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGAL NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Promodes - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation domicilié(e) (soc. an.), Z.I., route de Paris, Mondeville (Calvados). - France.

La marque REGAL NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REGAL NORMAND est expirée depuis le 30 mars 1986.

Promodes - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation a également déposé les autres marques suivantes : KERAVEN AF , AU FRIANDE NORMANDS


Promodes - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A. - (soc. an.), Z.I., route de Paris, Mondeville (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

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