Déposée le 16 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMODENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROMODENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMODENTAIRE domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 826 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque PROMODENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODENTAIRE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 2 BIS CHEMIN DU LOUP - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 312826191
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359385 - Publication au BOPI 2008-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497702 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669404 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 20 juillet 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°729007 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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