Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMODAL
PROMODAL, SARL

Numéro de dépôt :
3705361
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
PROMODAL de PROMODAL

Présentation de la marque PROMODAL

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMODAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMODAL domicilié(e) 135 av pierre semard MIN Bat V9 - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODAL domicilié(e) 135 av pierre semard MIN Bat V9 - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODAL est expirée depuis le 15 janvier 2020.


PROMODAL, SARL - 135 av pierre semard MIN Bat V9 - 84000 - AVIGNON - France


PROMODAL - 135 av pierre semard MIN Bat V9 - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.