Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) PROMODAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROMODAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODAG domicilié(e) 22 RUE DE LA RÉUNION - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 042 127 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PROMODAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMODAG arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.
PROMODAG a également déposé les autres marques suivantes : PROMODAG , PROMODAG
PROMODAG, Société Anonyme - 22 RUE DE LA RÉUNION - 75020 - PARIS - France - SIREN 612042127
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374553 - Publication au BOPI 2008-05-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2018 n°2680817 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-07
Inscription le 15 mai 2019 - Changement d'adresse n°756618 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Logiciels ; progiciels ; prologiciels ; disquettes enregistrées ; disques optiques compacts enregistrés ; supports magnétiques et digitaux pour l'informatique. Filtres pour écrans de moniteurs informatiques. Cartouches et bandes magnétiques pour l'informatique. Cartouches et bandes digitales pour l'informatique. Reconditionneurs de cartouches magnétiques pour l'informatique. Démagnétiseurs pour supports informatiques. Disques optiques réinscriptibles ou non. Lecteurs de sauvegarde de disquettes et disques durs pour l'informatique. Lecteurs graveurs de disques optiques réinscriptibles ou non, traducteurs électroniques de poche. Bandes de papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; méthodologie didacticielle (notice) ; documentations techniques, linguistiques, traductions de terminologie ; journaux ; imprimés ; périodiques ; listages d'ordinateurs ; listages informatiques ; formulaires ; lettres d'informations, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues ; livres ; manuels. Systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; travaux de traduction de documentation et de terminologie ; information statistique ; aide à la direction des affaires ; reproduction de documents ; services de standards ; conseil, à savoir ; conseil en gestion informatique ; tirage de listages informatiques (impression) ; conseil, à savoir : conseils techniques en informatique ; conseils par téléphone, en matière de dépannage et d'aide, dans le domaine informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par d'autres moyens électroniques et informatiques ; transmission de messages, images, textes, sons, informations, données, par réseau multimédia interactif, ces services pouvant être appliqués au réseau Internet et au réseau Intranet, ainsi qu'aux autoroutes de l'information ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunication, transmission d'ordres, transmission d'informations et de données ; services d'informations, services d'échanges sécurisés d'informations et de fichiers informatiques ; fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux. Formation en matière d'informatique et dans le domaine informatique, services de publication ; édition de livres, de revues, de journaux, de lettres ou pages d'informations, et de publications autres que celles à objet publicitaire ; travaux d'édition. Programmation pour ordinateurs ; exploitation, étude, adaptation, location, élaboration, conception, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et élaboration de méthodes en matière d'informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, ces services pouvant être appliqués au réseau Internet et au réseau Intranet ; conception, réalisation (conception) de systèmes documentaires ; ingénierie informatique ; location d'ordinateurs ; adaptation technique et linguistique de logiciels en langue étrangère ; prospection, travaux d'ingénieurs ; développement de systèmes électroniques de documentation et de gestion d'informations ; dépannage et aide en matière d'informatique autres que la réparation ; conception de sites, réalisation de sites, hébergement de sites, consultations en matière d'ordinateurs ; conception d'écrans applicables au réseau Internet ; services d'installation de systèmes documentaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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