Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE
PROMOD

Numéro de dépôt :
1607150
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010
TANT QU\'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE de PROMOD

Présentation de la marque TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE

Déposée le 31 juillet 1990 par la société PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMOD domicilié(e) (Société anonyme), Chemin du Verseau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2176630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2176630) - France.

La marque TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE est expirée depuis le 31 juillet 2010.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD - (Société anonyme), Chemin du Verseau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2176630) - France - SIREN 648420606


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2176630) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176630 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 26 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57850 - Publication au BOPI 1991-11-26

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