TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE
Présentation de la marque TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE
Déposée le 31 juillet 1990 par la société PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANT QU'AFFAIRE... MODE FEMME DEGRIFFEE est expirée depuis le 31 juillet 2010.
PROMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176630 - Publication au BOPI 2000-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 26 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57850 - Publication au BOPI 1991-11-26