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Marques déposées par la société PROMOD
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SIGNE DE MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE DE MODE
PROMOD

Numéro de dépôt :
3043841
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque SIGNE DE MODE

Déposée le 28 juillet 2000 par la société PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNE DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société PROMOD domicilié(e) (Société anonyme), Chemin du Verseau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SIGNE DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE DE MODE est expirée depuis le 28 juillet 2010.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD - (Société anonyme), Chemin du Verseau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.