Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4224071
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE de PROMOD

Présentation de la marque ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France - SIREN 685420606


Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits de parfumerie ; parfums ; parfum d'ambiance ; brume de dressing ; eaux de toilette ; eau de parfum ; extraits de parfums ; déodorants corporels ; produits pour parfumer le linge ; rouge à lèvres ;

Bougies, bougies parfumées ;

Désodorisants, désodorisants pour vêtements ou matières textiles et désodorisants d'atmosphère.