ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

PROMOD, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSES DES TUILERIES PROMOD BOUTIQUE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK