Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOD. CA ME MODE
PROMOD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1621568
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2000

Présentation de la marque PROMOD. CA ME MODE

Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOD. CA ME MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOD domicilié(e) Z.I. de Roubaix-Est, rue des Toufflers, 59452 LYS-LEZ-LANNOY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PROMOD. CA ME MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOD. CA ME MODE est expirée depuis le 18 juillet 2000.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD (Société Anonyme) - Z.I. de Roubaix-Est, rue des Toufflers, 59452 LYS-LEZ-LANNOY CEDEX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

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