PROMOD. CA ME MODE
Présentation de la marque PROMOD. CA ME MODE
Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOD. CA ME MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMOD. CA ME MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOD. CA ME MODE est expirée depuis le 18 juillet 2000.
PROMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12