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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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PROMOD Boutique Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMOD Boutique Française
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4154077
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
PROMOD Boutique Française de PROMOD

Présentation de la marque PROMOD Boutique Française

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMOD Boutique Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque PROMOD Boutique Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOD Boutique Française arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK , FABRIMODE


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France - SIREN 685420606


Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, linge de maison, couvertures de lit et de table, couvre-lits, draps, housses, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, linge de bain à l'exception de l'habillement, nappes non en papier, serviettes pour le démaquillage, serviettes de table en matières textiles.