Marque enregistrée - Marque en vigueur

promod BOUTIQUE FRANÇAISE
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4131020
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2024
promod BOUTIQUE FRANÇAISE de PROMOD

Présentation de la marque promod BOUTIQUE FRANÇAISE

Déposée le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « promod BOUTIQUE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque promod BOUTIQUE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque promod BOUTIQUE FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK , FABRIMODE


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vernis à ongles ; laques pour les ongles ; couches de base pour vernis à ongles ; couches supérieures de vernis à ongles ; produits pour renforcer les ongles ; durcisseur d'ongles ; huiles de soin des ongles et des cuticules ; faux ongles et adhésifs pour la pose de faux ongles ; ongles postiches ; produits pour faux ongles, à savoir couches de modelage pour renforcer les ongles, préparations de soin pour faux ongles ; poudres acryliques et liquides liants pour fabriquer, remodeler ou renforcer des ongles postiches ; nécessaires de cosmétiques pour la fabrication d'ongles postiches comprenant des poudres acryliques, des liquides liants, des dissolvants et des borsses ; adhésifs pour ongles ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour enlever les vernis ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, chaînettes et cordons de lunettes, articles de lunetterie ;

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) à savoir : des bijoux et notamment des colliers, des boucles d'oreilles, des bagues, des bracelets, des gourmettes et des sautoirs, parures pour les cheveux, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; catalogues, dépliants, brochures, affiches, photographies, papeterie, articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique ;

Cuir, imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs de toilette et porte-clés en cuir, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie incluant notamment débardeurs, tricots, chemises, blouses, vestes, tuniques, pantalons, jeans, jupes, robes, sous-vêtements, lingerie, vêtements de nuit, chaussettes, foulards, ceintures, cravates, gants, jambières, manteaux, vêtements de plage, maillots de bain chaussures, sandales, chaussures à talons, bottes, chapeaux et bonnets, t-shirts, shorts, bermudas, châles ;

Location d'un espace publicitaire, publicité y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion des affaires commerciales et administratives, décoration de vitrines, démonstration de produits, édition de textes publicitaires, organisation d'exposition des fins commerciales/publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, service d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale, services d'aide aux fonctions commerciales d'une affaire consistant à la gestion de commandes à travers les réseaux globaux de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de vente, services de vente au détail et services de vente en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, services de vente au détail et services de ventes en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, à travers de réseaux globaux de communication et/ou services sur sites Web, regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin de vente au détail et/ou de vente en gros et/ou dans un corner et/ou dans un magasin de grande distribution et/ou par correspondance sur un catalogue de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur un site Web de produits de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur Internet, à l'exception de leur transport, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, cravates, badges, barrettes, bandeaux) pour d'autres entreprises, aide à la direction des affaires.