PROMOD
Présentation de la marque PROMOD
Déposée le 3 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOD arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.
PROMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392301 - Publication au BOPI 2008-12-16
Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374905 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692554 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11