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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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PROMOD
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMOD
PROMOD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97686151
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque PROMOD

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau,59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2343198) - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2343198) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOD est expirée depuis le 8 juillet 2017.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau,59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2343198) - 59700 - France - SIREN 685420606


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2343198) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374905 - Publication au BOPI 2003-07-31

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343198 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie