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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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PROMOD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMOD
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95574263
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2025

Présentation de la marque PROMOD

Déposée le 2 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOD arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK , FABRIMODE


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286174 - Publication au BOPI 2005-04-12

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374905 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586979 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Coutellerie, fourchettes et cuillers.Papier, carton, produits de l'imprimerie, catalogues, dépliants, brochures, affiches, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique, cartes à jouer.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verres (récipients), boîtes et vases en porcelaine, faïence à savoir poterie, vaisselle non en métaux précieux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].