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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOD
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PROMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOD
PROMOD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94510406
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque PROMOD

Déposée le 10 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOD domicilié(e) Zone Industrielle de Roubaix-Est, Rue de Toufflers, 59390 LYS-LEZ-LANNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOD est expirée depuis le 10 mars 2004.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD (Société anonyme) - Zone Industrielle de Roubaix-Est, Rue de Toufflers, 59390 LYS-LEZ-LANNOY - France - SIREN 685420606


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374904 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, chaînettes et cordons de lunettes, articles de lunetterie