Déposée le 7 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674885 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08
Location d'un espace publicitaire, publicité y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion des affaires commerciales et administratives, décoration de vitrines, démonstration de produits, édition de textes publicitaires, organisation d'exposition à des fins commerciales/publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, service d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale, services d'aide aux fonctions commerciales d'une affaire consistant en la gestion de commandes à travers les réseaux globaux de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de vente, services de vente au détail et services de vente en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, services de vente au détail et services de ventes en gros pour le commerce de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, à travers des réseaux globaux de communication et/ou services sur sites Web, regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin de vente au détail et/ou de vente en gros et/ou dans un corner et/ou dans un magasin de grande distribution et/ou par correspondance sur un catalogue de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur un site Web de produits de prêt-à-porter, à savoir de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, badges, barrettes, bandeaux, sur Internet, à l'exception de leur transport, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de vêtements, de foulards, de maillots de bain, de chaussures, de bottes, de chapeaux, de parfums, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, et des accessoires de mode, à savoir bijoux pour portables, bijoux pour cheveux, bijoux pour chaussures, porte-clefs, gants, écharpes, ceintures, étoles, cravates, badges, barrettes, bandeaux) pour d'autres entreprises, aide à la direction des affaires.
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