Déposée le 3 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ EN BAROEUL cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOD, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ EN BAROEUL cedex - France
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Renouvellement sans limitation n°2008903 - Publication au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229594 - Publication au BOPI 2002-10-17
Inscription - Transmission de propriété n°26026 - Publication au BOPI
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356865 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription - Transmission de propriété n°44126 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46520 - Publication au BOPI
Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503946 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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