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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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PRO MOD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO MOD
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1618864
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030
PRO MOD de PROMOD

Présentation de la marque PRO MOD

Déposée le 7 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque PRO MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRO MOD arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174728 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374905 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 6 avril 2004 - Gage constitué n°390090 - Publication au BOPI 2004-04-06

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2441980 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738275 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

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