Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOD
/
FRANCIS-CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCIS-CHARLES
PROMOD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1322708
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2005

Présentation de la marque FRANCIS-CHARLES

Déposée le 6 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCIS-CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau, 59847 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2053635) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

La marque FRANCIS-CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIS-CHARLES est expirée depuis le 6 septembre 2005.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD (Société Anonyme) - Chemin du Verseau, 59847 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2053635) - France - SIREN 685420606


Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053635 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription - Changement de dénomination n°46520 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.