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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOD
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FABRIMODE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABRIMODE
PROMOD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1294096
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2004

Présentation de la marque FABRIMODE

Déposée le 30 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABRIMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOD domicilié(e) Z.I. de Roubaix-Est Rue de Toufflers, 59452 LYS-LEZ-LANNOY Cedex (dossier no 2035663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

La marque FABRIMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABRIMODE est expirée depuis le 30 juillet 2004.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD (Société Anonyme) - Z.I. de Roubaix-Est Rue de Toufflers, 59452 LYS-LEZ-LANNOY Cedex (dossier no 2035663) - France - SIREN 685420606


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1994 n°2035663 - Publication au BOPI 1994-07-06

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription - Transmission de propriété n°41656 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35899 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38875 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°26026 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures et tous articles de cuir destinés à l'équipement de la personne.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.