F.C.DIFFUSION
Présentation de la marque F.C.DIFFUSION
Déposée le 4 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F.C.DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque F.C.DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque F.C.DIFFUSION arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.
PROMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309000 - Publication au BOPI 2006-02-28
Renouvellement sans limitation n°2064297 - Publication au BOPI 1996-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription - Changement de dénomination n°46520 - Publication au BOPI
Inscription le 3 février 2006 - Changement de nature juridique n°427642 - Publication au BOPI 2006-02-03
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611534 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29