Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
/
des moments, des matières, des couleurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

des moments, des matières, des couleurs
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99813659
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2029

Présentation de la marque des moments, des matières, des couleurs

Déposée le 23 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « des moments, des matières, des couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque des moments, des matières, des couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque des moments, des matières, des couleurs arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , PROMOD STOCK , FABRIMODE


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Inscription le 12 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499616 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12

Renouvellement sans limitation le 20 août 2009 n°2416072 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718300 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.