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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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DENIM COLLECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENIM COLLECTION
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97686152
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2027

Présentation de la marque DENIM COLLECTION

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENIM COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque DENIM COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DENIM COLLECTION arrivera à expiration en date du 8 juillet 2027.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347285 - Publication au BOPI 2007-07-20

Inscription le 5 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°456746 - Publication au BOPI 2007-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646685 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie