SALON INTERNATIONAL ET COMPETITION EXCEPTION

PROMOCOURSE INTERNATIONAL SA

Présentation de la marque SALON INTERNATIONAL ET COMPETITION EXCEPTION

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOURSE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON INTERNATIONAL ET COMPETITION EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOURSE INTERNATIONAL domicilié(e) 12, rue TURPIN, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 204 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS LEFEBVRE QUILLART ET ASSOCIES - France.

La marque SALON INTERNATIONAL ET COMPETITION EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON INTERNATIONAL ET COMPETITION EXCEPTION est expirée depuis le 2 septembre 2004.

PROMOCOURSE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SALON INTERNATIONAL ET COMPETITION EXCEPTION , PARIS SPORT MOTOR SHOW , PARIS SPORT MOTOR SHOW , SEINE RIVER , GTI CUP , SALON DU VEHICULE TOUT CHEMIN PROMOCOURSE , LES 12 HEURES DE REIMS , SALON DU TOUT TERRAIN , SALON VOITURE & MOTO DE COURSE 1997 KARTING-TUNING-EXCEPTION , SHOW-BALL SHOW-BALL SHOW-BALL