Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Promocours
/
FREGATE EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREGATE EDITIONS
Promocours

Numéro de dépôt :
4656766
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
FREGATE EDITIONS de Promocours

Présentation de la marque FREGATE EDITIONS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par Promocours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREGATE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est Promocours domicilié(e) 1 residence du Lac - 94470 - Boissy saint leger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Promocours SAS, Monsieur bassem mejri domicilié(e) 1 residence du Lac - 94470 - Boissy saint leger - France.

La marque FREGATE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656766.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE EDITIONS arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.


Promocours - 1 residence du Lac - 94470 - Boissy saint leger - France


Promocours SAS, Monsieur bassem mejri - 1 residence du Lac - 94470 - Boissy saint leger - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.