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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOCOME PLV GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL
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IM.SIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

IM.SIGN
PROMOCOME PLV GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
95603078
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015

Présentation de la marque IM.SIGN

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOME PLV GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IM.SIGN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOME PLV GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL domicilié(e) 3 rue des Quatre Cheminées,92514 BOULOGNE Cedex (dossier no 2292754) - 92514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 867 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2292754) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IM.SIGN est expirée depuis le 27 décembre 2015.

PROMOCOME PLV GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CONSULTAN , FLEXOVENT , LUMISIGNS , PLASTIGAM , ARC-DISPLAY , DISPLAYCOM , PROMOSTAND , MEDIACLIP , METAL-DISPLAY , TOTEM-DISPLAY


PROMOCOME PLV GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL SA - 3 rue des Quatre Cheminées,92514 BOULOGNE Cedex (dossier no 2292754) - 92514 - France - SIREN 332867399


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2292754) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292754 - Publication au BOPI 2005-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Enseignes, cadres et présentoirs lumineux.Présentoirs et cadres pour affiches

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.