Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOCOME PLV-GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONSULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOCOME PLV-GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES QUATRE CHEMINEES - 92514 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 867 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOCOME PLV-GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL, M. SYLVAIN COCHET domicilié(e) 3 RUE DES QUATRE CHEMINEES - 92514 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.
La marque CONSULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOCOME PLV-GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL, SAS - 3 RUE DES QUATRE CHEMINEES - 92514 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 332867399
PROMOCOME PLV-GROUPE PROMOCOME INTERNATIONAL, M. SYLVAIN COCHET - 3 RUE DES QUATRE CHEMINEES - 92514 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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