Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD VITAM
PROMOCOME INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
95602752
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque AD VITAM

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD VITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOME INTERNATIONAL domicilié(e) 3, rue des Quatre-Cheminées, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 867 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque AD VITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD VITAM est expirée depuis le 26 décembre 2005.


PROMOCOME INTERNATIONAL (SA) - 3, rue des Quatre-Cheminées, 92100 Boulogne - France - SIREN 332867399


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287680 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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