Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM
/
PROMOCOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOCOM
PROMOCOM S.A.

Numéro de dépôt :
94545798
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/2014

Présentation de la marque PROMOCOM

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PROMOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOM domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 (dossier no 2275989) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 149 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PROMOCOM domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC et CAILLAU (dossier no 2275989) - 33750 - France.

La marque PROMOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOCOM est expirée depuis le 17 novembre 2014.

PROMOCOM a également déposé les autres marques suivantes : LA DODINE , J.R. ALLAN , CHARLES ETIENNE , PERPETUA , PROMOSUD LANGUEDOC ROUSSILLON , KENYON , PROMOCOM , NORTON , KID NORTON , BONNE SANTE


PROMOCOM S.A. - Route du Petit Conseiller,33750 (dossier no 2275989) - 33750 - France - SIREN 318149721


S.A. PROMOCOM - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC et CAILLAU (dossier no 2275989) - 33750 - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement d'adresse n°410259 - Publication au BOPI 2005-04-05

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275989 - Publication au BOPI 2004-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 3 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636996 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Vins