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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM
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CHARLES ETIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES ETIENNE
PROMOCOM SA

Numéro de dépôt :
3109638
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/06/2011

Présentation de la marque CHARLES ETIENNE

Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOM domicilié(e) 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 149 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS GALHAUD - France.

La marque CHARLES ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ETIENNE est expirée depuis le 25 juin 2011.

PROMOCOM a également déposé les autres marques suivantes : LA DODINE , PROMOCOM , J.R. ALLAN , PERPETUA , PROMOSUD LANGUEDOC ROUSSILLON , KENYON , PROMOCOM , NORTON , KID NORTON , BONNE SANTE


PROMOCOM SA - 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 318149721


JEAN FRANCOIS GALHAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 5 avril 2005 - Changement d'adresse n°410259 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 21 janvier 2002 - Retrait partiel n°339103 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

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