Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDEAUX CONSULTANT
PROMOCOM SA

Numéro de dépôt :
94545800
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque BORDEAUX CONSULTANT

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BORDEAUX CONSULTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOM domicilié(e) 1 Place du Chapitre et des JACOBINS, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 149 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean François GALHAUD - France.

La marque BORDEAUX CONSULTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEAUX CONSULTANT est expirée depuis le 17 novembre 2004.

PROMOCOM a également déposé les autres marques suivantes : LA DODINE , PROMOCOM , J.R. ALLAN , CHARLES ETIENNE , PERPETUA , PROMOSUD LANGUEDOC ROUSSILLON , KENYON , PROMOCOM , NORTON , KID NORTON


PROMOCOM SA - 1 Place du Chapitre et des JACOBINS, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 318149721


Monsieur Jean François GALHAUD - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement d'adresse n°410259 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vins d'Appellation contrôlée BORDEAUX