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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM
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BONNE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE SANTE
PROMOCOM SA

Numéro de dépôt :
3160055
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/04/2012
BONNE SANTE de PROMOCOM

Présentation de la marque BONNE SANTE

Déposée le 18 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PROMOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BONNE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOCOM domicilié(e) 1 Place du Chapitre et des Jacobins,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 149 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François GALHAUD domicilié(e) 1 Place du Chapitre et des Jacobins,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

La marque BONNE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE SANTE est expirée depuis le 18 avril 2012.

PROMOCOM a également déposé les autres marques suivantes : LA DODINE , PROMOCOM , J.R. ALLAN , CHARLES ETIENNE , PERPETUA , PROMOSUD LANGUEDOC ROUSSILLON , KENYON , PROMOCOM , NORTON , KID NORTON


PROMOCOM SA - 1 Place du Chapitre et des Jacobins,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 318149721


Jean François GALHAUD - 1 Place du Chapitre et des Jacobins,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement d'adresse n°410259 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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