Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO FRANCE
PROMOCHARTER

Numéro de dépôt :
93468658
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque PROMO FRANCE

Déposée le 17 mai 1993 par la société PROMOCHARTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société PROMOCHARTER domicilié(e) dont le siège social est 54, rue de Paradis, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 522 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hervé ROBERT Avocat - France.

La marque PROMO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO FRANCE est expirée depuis le 17 mai 2003.


PROMOCHARTER - dont le siège social est 54, rue de Paradis, 75010 PARIS - France - SIREN 338522547


Cabinet Hervé ROBERT Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Agence de tourisme et de voyage reservation de places, informations concernant les voyages Réservation chambres d'hôtels pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.