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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOCEAN
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PROMOCEAN Promoteur Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOCEAN Promoteur Immobilier
PROMOCEAN, SAS

Numéro de dépôt :
3795634
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
PROMOCEAN Promoteur Immobilier de PROMOCEAN

Présentation de la marque PROMOCEAN Promoteur Immobilier

Déposée le 6 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOCEAN Promoteur Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOCEAN domicilié(e) 4 allée des Magnolias - 44500 - LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 671 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOCEAN domicilié(e) 4 allée des Magnolias - 44500 - LA BAULE - France.

La marque PROMOCEAN Promoteur Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOCEAN Promoteur Immobilier est expirée depuis le 6 janvier 2021.

PROMOCEAN a également déposé les autres marques suivantes : Baticity , PROMOCEAN Promoteur - Constructeur , promontagne


PROMOCEAN, SAS - 4 allée des Magnolias - 44500 - LA BAULE - France - SIREN 382671014


PROMOCEAN - 4 allée des Magnolias - 44500 - LA BAULE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Promotion publicitaire de projet immobilier ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; agences immobiliers. Promotion (financement) de projet immobilier ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Démolition de constructions. Promotion (construction) de projet immobilier ; renovation de bâtiments.