Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROM'OCEAN
PROMOCEAN E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
95588525
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque PROM'OCEAN

Déposée le 15 septembre 1995 par PROMOCEAN E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROM'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est PROMOCEAN E.U.R.L., domicilié(e) 6, rue Alphonse Rio, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOT Pierre Yves ARMEMENT NICOT S.A. - France.

La marque PROM'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM'OCEAN est expirée depuis le 15 septembre 2005.

PROMOCEAN E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : PROM'OCEAN


PROMOCEAN E.U.R.L. - 6, rue Alphonse Rio, 56100 LORIENT - France


NICOT Pierre Yves ARMEMENT NICOT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.