Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASA
Promo. Publicité Import Export (PPIE)

Numéro de dépôt :
93453878
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque ASA

Déposée le 4 février 1993 par Promo. Publicité Import Export (PPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est Promo. Publicité Import Export (PPIE) , domicilié(e) 46 rue Voltaire, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (Sarl) - France.

La marque ASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA est expirée depuis le 4 février 2003.


Promo. Publicité Import Export (PPIE) - 46 rue Voltaire, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


CAPRI (Sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques