ASA
Présentation de la marque ASA
Déposée le 4 février 1993 par Promo. Publicité Import Export (PPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA est expirée depuis le 4 février 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11