Déposée le 3 décembre 2001 par l'association loi 1901 PROMO PSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ThA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMO PSE domicilié(e) IMMEUBLE LE DIAMANT A - 14 RUE DE LA REPUBLIQUE, 92909 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUROT OLIVIER - PROMO PSE - France.
La marque ThA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMO PSE - ASSOCIATION LOI 1901 - IMMEUBLE LE DIAMANT A - 14 RUE DE LA REPUBLIQUE, 92909 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
BUROT OLIVIER - PROMO PSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha), amiante, mica non compris dans les autres classes à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étaper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Travaux publics, travaux ruraux.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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