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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMO PSE
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Th 38
Marque expirée - Marque en non vigueur

Th 38
PROMO PSE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99796117
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque Th 38

Déposée le 8 juin 1999 par l'association loi 1901 PROMO PSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Th 38 »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMO PSE domicilié(e) 3 Rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 425 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Michel guihaume, Promo PSE domicilié(e) 3 Rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Th 38 est expirée depuis le 8 juin 2019.

PROMO PSE a également déposé les autres marques suivantes : TH 38 , DB 35 , PSE ULTRA , dB 32 , PSE DUO , PSE dB , Th 35 , , PSE Th , Th 32


PROMO PSE, Association loi 1901 - 3 Rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France - SIREN 404425886


Mr Jean-Michel guihaume, Promo PSE - 3 Rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421928 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques garnitures d'étanchéité ou d'isolation Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques, les constructions non métalliques non transformables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.